Prémisse
Les présentes règles de confidentialité s'appliquent à tous ceux qui visitent le site www.casacenina.fr (le "Site") et qui souhaitent accéder aux services du site même, inclus offre et vente de produits sur le web ("e-commerce").
Ci-dessous la modalité de gestion du site à l'égard du traitement des données personnelles des utilisateurs qui veulent consulter le site de Casa Cenina.
Le site appartient à Cenina S.r.l., dont le siège social est sis Capolona (AR) - Italia, inscrite au Registre des Entreprises C.C.I.A.A. d'Arezzo, 128424, TVA 01651310516 ("Société") que, en conformité avec les propres principes statutaires, a créé la plate-forme technologique du Site, détenue par Cenina S.r.l., et a identifié les modalités techniques et organisationnelles du service d'e-commerce.
Adresse E-mail du Responsables des Traitements des Données Personnelles : [email protected]
La Société représente le seul cocontractant de l'utilisateur qui souhaitent passer commande à travers le Site, qu'est :
• celui seul auquel l'utilisateur adresse toute commande, afin d'accepter la proposition faite et de conclure le contrat de vente;
• celui à assumer les obligations de nature pré-contractuelle de l'offre vers l'utilisateur;
• celui à conclure le contrat de vente, s'assumant droits et obligations correspondants.
Le service d'enregistrement est donné par la Société. L’abonnement au Site est nécessaire pour faire tout achat en ligne et pour profiter de tous les autres services réservés aux utilisateurs enregistrés. Le service de vente en ligne est donné par la Société, qui traite toutes commandes via la propre plate-forme et conformément à ses modalités techniques et d'organisation.
Pour faciliter la procédure d'achat en ligne, au moment de la compilation de la commande l'utilisateur visualisera les données personnelles, entrées précédemment au moment de l’enregistrement, nécessaires à la validation de la commande (nom, prénom, adresse, etc.), de façon à ne pas devoir les entrer à nouveau. L'utilisateur permettra à la Société de collecter les données personnelles ainsi que l'adresse email, dans le respect des obligations du vendeur (ex : envoi confirmation commande prévu à l'article 13, paragraphe II, D.Lgs. 70/2003), avec le passage de la commande, en cliquant sur le bouton spécifique. Ces données seront donc données à la Société seulement au moment où l'on clique sur le bouton qui permet la validation de la commande et pas avant.
Pour pouvoir permettre de vous inscrire au Site et d’accéder au service de vente en ligne, la Société pourrait traiter certaines de vos données personnelles.
Donc, conformément à la législation (D.Lgs. n. 196 del 30 giugno 2003 - c.d. "Codice della Privacy" - Art. 10 della Direttiva n. 95/46/CE - Direttiva 2002/58/CE e 2009/136/CE - Regolamento UE 2016/679 GDPR) la Société, par le présent document, vous fournit certaines importantes informations sur le traitement de vos données personnelles :
• au sujet de la visite du Site;
• lors de l'enregistrement au Site;
• au terme de l'accord de vente en ligne;
• sur la fourniture de services après-vente.
1. Finalités du traitement et nature des données traitées
Les données de l'utilisateur via le Site seront traitées lors de :
• enregistrement au Site et accès aux services réservés aux utilisateurs enregistrés et pour les contraintes administratives les concernant ("Enregistrement");
• achat en ligne ("Vente"):
» terme d'accord de vente en ligne et la bonne exécution des opérations le concernant
» l’exécution des obligations
• l'envoi de promos, remises de la part de la Société et aussi l'envoi de communications commerciales ("newsletter"), pour faire des études de marché et évaluer le degré de satisfaction des utilisateurs (customer satisfaction) et pour communiquer toutes initiatives concernant produits et / ou services à la marque de la Société et / ou tiers, inclus les produits en vente sur le site www.casacenina.fr et dans les points de vente de la Société, par systèmes informatisés comme email ou sms ("Marketing");
• analyse des choix d'achats de l'utilisateur (c.d. "profiling"), avec son accord préalable, par la Société au travers de la collecte de la typologie et fréquence des achats faits en ligne et, si indiquées, des domaines d’intérêt pour l'envoi de matériel d'information et publicité pour l'utilisateur, avec les modalités décrites au point précédent ("Profiling").
Données Sensibles
Les données sensibles ne sont jamais demandées pour l'enregistrement ou achat sur le site. Il se peut, par contre, qu'on demande à l'utilisateur de nous fournir la documentation certifiante la subsistance pour handicapés et donc de fournir des données sensibles, au cas où l'utilisateur veuille profiter des taux réduits de TVA à l'achat d'un produit reconnaissant ce régime, conformément à la loi du 28 Février 1997, n. 30. Dans ce cas, une fois fait l'achat, l'utilisateur devra télécharger le formulaire, que devra être rempli et restitué à la Société, avec la documentation demandée, incluant l'autorisation au traitement des données sensibles. Ces données seront traitées par la Société comme responsable du traitement des données personnelles, définies conformément aux Conditions Générales de Vente, en tant que titulaire autonome de ces données, conformément à la loi du 28 Février 1997, n. 30 concernant les taux réduits de TVA.
Données de navigation
C'est possible de visiter le Site et visualiser les produits en vente sans devoir donner les propres données personnelles. Toutefois, il est possible que les systèmes informatiques et les softwares pour la démarche du Site puissent collecter certaines données personnelles, dont la transmission est implicite dans les communications internet. Ces données ne sont pas collectées pour être associées à personnes, mais elles pourraient, à travers leur traitement, permettre l'identification des utilisateurs. Relèvent de cette catégorie les adresses IP ou les noms à domaines des ordinateurs utilisés par les utilisateurs qui visitent le Site, les adresses Url des ressources demandées, l'horaire demandé, la modalité demandée pour faire demande au serveur, la dimension du fichier obtenu en réponse, etc. Ces données sont utilisées seulement pour avoir des informations statistiques anonymes sur l'usage du Site (comme le nombre de visites, les produits visualisés, les pages web visitées) et pour en vérifier le correct fonctionnement. Elles sont donc éliminées immédiatement après l'élaboration. Dans ce processus, les informations d'identification ne sont donc pas traitées. Les données de navigation seront collectées, aux modalités énoncées ci-avant, seulement par la Société.
Données concernant la gestion des paiements
Les services de gestion des paiement permettent de traiter les paiements avec carte de paiement, virement bancaire ou autres modalités. Les données utilisées pour le paiement sont traitées directement par le gérant du service de paiement et ne sont donc pas traités par le Site. Certains de ces services pourraient permettre l'envoi prévu d messages comme par exemple emails avec factures ou informations concernant le paiement.
Dans le cas de paiement par carte de paiement, l'utilisateur devra entrer les données de la carte (numéro unique de la carte, nom du titulaire de la carte, date de fin de validité, cryptogramme visuel) directement par une page qui les communiquera par protocole de cryptage sécurisé au fournisseur du service de paiement, qui sera responsable en tant que titulaire autonome du traitement des données. La société NE traitera d'aucune façon ces données. Les données seront traitées sous forme cryptée et selon les obligations en matière de sécurité de la norme PCI.
Le service de paiement recourt au protocole SSL (Secure Sockets Layer).
Details sur le traitement des Données Personnelles
Les données personnelles sont traitées aux fins suivantes et en utilisant les services suivants :
» Formulaire de contact :
Lorsqu'on remplit avec le propres données le formulaire de contact, on permet leur usage pour répondre à demandes d'information de caractère personnel indiquées dans le formulaire.
» Contact par téléphone :
Les utilisateurs qui fournissent leur téléphone pourraient être contactés (via SMS ou appel téléphonique) pour finalités commerciales ou de promotion liées au Site, ainsi que pour raisons de service clientèle.
» Commentaires sur les Contenus :
Les services sur les commentaires permettent aux utilisateurs de faire et publier leurs commentaires sur le contenu du Site. Les utilisateurs peuvent aussi faire tous commentaires de façon anonyme. Au cas parmi les données personnelles données par l'utilisateur il y ait aussi l'adresse email, celle-ci pourrait être utilisée pour envoyer des notifications relatives aux commentaires concernant le contenu. Les utilisateurs sont responsables du contenu de leurs commentaires.
» Liste de Diffusion et Newsletter :
En s'enregistrant à la newsletter, l'adresse email est automatiquement entrée dans une liste de contacts auxquels il se peut que soient envoyés messages email avec informations de marketing ou de promotion relatives au Site. L'abonnement à la newsletter vous est demandé à la page relative ainsi qu'au moment de l'enregistrement et l'achat.
» Interactions avec réseaux sociaux et plate-formes externes :
Certains services du Site permettent les interactions avec les réseaux sociaux ou autres plate-formes externes, directement par les pages du Site. Les interactions et informations traitées sont en tout cas soumises aux paramètres de confidentialité de l'utilisateur relatives à chaque plate-forme. Cette opération est effectuée via le traçage des données d'utilisation et l'utilisation des Cookies. Les informations sont données aux partenaires liés aux activités de remarketing et behavioral targeting.
Pour tous les détails sur la typologie de cookies utilisés, on pourra se reporter au point 8 (Cookies) et à la page relative. En plus à la possibilité d'effectuer l'opt-out offert par les services, l'utilisateur peut aussi opter pour l'exclusion par rapport à la réception des cookies relatifs à un service de tiers, en visitant la page d' opt-out du Network Advertising Initiative.
2. Consentement au traitement des données personnelles et conséquences dans le cas de manquée autorisation au traitement
Le consentement des données pour ce qui concerne l'article est libre. Toutefois,
comme le traitement des données est nécessaire à l'enregistrement au Site et ses
services, inclus le service de vente en ligne, la manquée autorisation au
traitement des données signifié ne pouvoir s'enregistrer au Site et faire un achat
en ligne. En référence aux finalités du traitement indiquées dans l'article 1
précédent, le consentement au traitement des données personnelles est libre et
peut être légitimé en cochant la case spécifique au moment de l'enregistrement au
Site. Au cas où l'on choisit de ne pas donner le propre consentement au
traitement des données, cela ne posera aucun problème ou conséquence à
l'enregistrement au Site et / ou aux achats mais ne permettra :
• de recevoir communications commerciales ("newsletter"), promotions, réductions
de la part de la Société et ne lui permettra pas d'effectuer des études de marché,
pour la valuation de la satisfaction des utilisateurs (customer satisfaction) ou
communications concernant produits et / ou services;
• à la Société de faire du profilage publicitaire (c.d. "profiling"), via la collecte et la
périodicité des achats en ligne pour l'envoi de matériel d'information et / ou de
publicité, avec les modalités indiquées à l'article 1 précédent.
3. Modalité du traitement des données personnelles
Le traitement des données personnelles sera effectué par moyens électroniques
et automatisés, selon les modalités appropriées à la garantie de la sûreté la
confidentialité des données, conformément au code de confidentialité italien.
Notamment, , toutes les mesures de sécurité seront prises pour garantir le niveau
minimum de protection des données conformément à la loi. L'accès sera consenti
seulement aux responsables du traitement. Les données seront gérées et
protégées dans un environnement où l'accès est continuellement contrôlé.
4. Champ de communication des données
Les données personnelles des utilisateurs pourront être communiquées aux
partenaires ci-dessous, en référence aux finalités du traitement indiquées dans
l'article 1 précédent :
• personnel et collaborateurs de la Société, comme prévu par les Conditions
Générales du Contrat;
• sociétés ou techniciens chargés de l'installation, l'entretien, la mise à jour et la
gestion des matériels et logiciels de la Société, comme prévu par les Conditions
Générales du Contrat;
• sociétés chargées par la Société à l'envoi de communications en ligne;
• tous acteurs publics et / ou privés, personnes physiques et morales (firmes
juridiques, administratives et fiscales), au cas où la communication soit nécessaire
ou fonctionnelle pour la bonne exécution des engagements contractuels pris en ce
qui concerne tout service fourni via le Site et les obligations qui découlent de la loi;
• société chargée de l'assistance téléphonique (customer care);
• acteurs chargés de la réparation des produits achetés au titre de la garantie
légale de conformité;
• transporteurs et acteurs chargés de la livraison et / ou retrait des produits
achetés;
• tous acteurs (y compris les Pouvoirs Publiques) qui ont accès aux données par
des mesures réglementaires ou administratives.
Toutes les données fournies par les utilisateurs concernant l'enregistrement au Site et / ou à l'achat via le Site ne seront pas diffusées.
5. Responsables du traitement
• Les responsables du traitement des données sont le personnel et les personnes
chargées par le conseil d'administration de Cenina S.r.l. À cette fin.
• L'adresse E-mail auquel envoyer tous renseignements sur le Traitement des
Données est [email protected]
• En référence aux points «Enregistrement», "Marketing" et "Profiling"dans l'article
1 précédent, la Société agit en tant que responsable du traitement des données
personnelles fournies par l'utilisateur. L'utilisateur pourra donc envoyer toute
requête, aussi en référence à l'article 7 ci-après, concernant le traitement de ses
données personnelles à l'adresse ci-dessus.
• En référence au point «Vente» dans l'article 1 précédent, la Société agit en tant
que responsable du traitement des données personnelles fournies par l'utilisateur
pour permettre la conclusion de l'achat et la bonne exécution des opérations y
liées, comme spécifié au sous-paragraphe de l'article 1. L'utilisateur pourra donc
envoyer toute requête, aussi en référence à l'article 7 ci-après, concernant le
traitement de ses données personnelles à l'adresse ci-dessus.;
• Il est rappelé à ce propos que :
» les détails relatifs à l’identification de la Société sont publiés de façon
permanente au fond de chaque page.
» la procédure d'enregistrement et d'achat via le Site permet à l'utilisateur d'identifier la Société, avant que celle-ci ait accès aux données personnelles de l'utilisateur, cela à garantir les droits prévus par l'article 7 du Code de Confidentialité (comme spécifié par l'article 7 ci-après).
6. Conservation des données
Les données de l'utilisateur seront conservées seulement le temps nécessaire à
garantir la bonne prestation des services offerts.
Dans le cas de suppression du propre compte sur le Site par l'utilisateur, les
données seront conservées pour finalités administratives pour une période
maximale d'un trimestre, sauf cas d'obligations spécifiques sur la conservation de
documents comptables ou pour finalités de sûreté publique.
En tout cas il est entendu que les données personnelles seront conservées et
traitées pour les finalités relatives au points "Marketing, e "Profiling", dans l'article
1 précédent, pour la période permise par la loi et par les prescriptions du contrôleur.
Au terme de cette période la Société pourra demander à l'utilisateur de renouveler
le consentement ou de les fournir sous forme anonyme et les conserver
seulement pour finalités statistiques ou historiques.
7. Droit d'accès aux données a caractère personnel
Comme exigé par la loi, l'utilisateur a tout droit à :
• avoir confirmation de l'existence de données personnelles le concernant et leur
communication en forme intelligible;
• avoir, par chacun des Responsables du Traitement des Données :
renseignements sur l'origine des données, sur les finalités et modalités du
traitement, sur la logique appliquée au cas de traitement fait avec outils électroniques;
• avoir renseignements sur chacun des Responsables du Traitement des
Données;
• avoir renseignements sur les acteurs auxquels les données puissent avoir été
fournies ou qui pourraient en avoir pris connaissance en tant que représentant
désigné sur le territoire de l'État ou responsables;
» la mise à jour, la rectification ou l’intégration des données le concernant;
» la suppression, la transformation en forme anonyme ou le verrouillage des
données traitées en violation de loi, y compris celles dont leur conservation est
nécessaire en relation au buts pour lesquelles elles ont été recueillies ou traitées;
» La certification que les opérations visées précédemment ont été portées
également, en ce qui concerne leur contenu aussi, à ceux auxquelles elles ont été
communiquées, sauf le cas où cela ne soit pas possible ou que ça suppose un
emploi de ressources manifestement inapproprié par rapport au droit protégé;
• s'opposer, totalement ou partiellement :
» pour des raisons légitimes, au traitement des données le concernant, quoique pertinentes au recueil des données;
» au traitement des données personnelles le concernant, prévu aux fins
d'informations commerciales, d'envoi de matériel de publicité ou de vente directe, soit l'étude de marché ou communications commerciales.
Les droits décrits ci-dessus pourront être mis en pratique avec requête à chacun des Responsables des Données Personnelles, comme indiqué par l'article 5 précédent.
8. Cookies
Pour pouvoir continuer avec les achats en ligne il faut activer les cookies de votre
navigateur internet.
8.1 Quels cookies sont utilisés
La Société utilise différents types de cookies, petits fichiers de texte que le site
envoie et sauvegarde au navigateur internet de l'utilisateur, permettant au site
web de reconnaître l'utilisateur lorsqu'il revisite le site. Pendant la navigation sur le
Site, il se peut que l'utilisateur reçoive des cookies par autres sites aussi (cookie
de tiers); cela arrive car sur le Site il pourrait avoir images ou liens à pages web
d'autres domaines qui se trouvent sur serveurs différents de celui du Site.
Les cookies sont utilisés pour l’authentification, la session et la mémorisation
d'informations spécifiques sur les utilisateurs qu'accèdent au Site. Certaines de
ces opérations ne pourraient pas être faites sans l'usage des cookies. Le Site
utilise les cookies de session, qui sont effacés automatiquement à la fermeture du
browser et les cookies persistants, qui sont stockés dans l'équipement terminal de
l'utilisateur même après la fermeture du browser.
Les cookies de session sont utilisés pour enregistrer les produits placés dans le
panier pendant l'achat, pour s’authentifier, cookies nécessaires à la reproduction
de contenus audio et vidéo. Si l'utilisateur le demande (en cochant la case "se
souvenir de moi" à l'ouverture de session), les cookies persistants sont activés
pour permettre enregistrement d’authentification des identifiants. Les cookies
susmentionnés sont cookies "techniques", soit servant exclusivement à des fin
techniques ou répondant à des demandes spécifiques de l'utilisateur du Site.
Pour les détails sur les différents types de cookies utilisés consultez la page.
8.2. Analyse web (Google Analytics)
Pour améliorer les services offerts, le site utilise des technologies propriétaires pour l’exécution d'une évaluation statistique sur l'usage du Site. Certaines informations pourraient être recueillies, anonymement, comme par exemple l'heure de votre visite, votre type de navigateur, le système d' exploitation, Javascript activés URL d’adressage. Aucune de ces données est allouée directement à un utilisateur donné.
C'est possible d’empêcher la collecte des données fournies par les cookies et
relatives à votre utilisation sur le Site (par exemple, le nombre de click sur une
page pendant la navigation sur le Site), en téléchargeant et installant le plug-in du
navigateur disponible au lien suivant.
8.3. Comment désactiver les cookies
Vous pouvez désactiver en tout moment les cookies avec les réglages du
navigateur. Certaines pages pourraient ne plus s'afficher si les cookies sont
désactivés complètement, mais beaucoup parmi les cookies de tiers peuvent être
bloqués sans problème. C'est aussi possible de configurer le navigateur pour
accepter tous les cookies, les refuser tous ou recevoir une notification lorsqu'un
cookie est déposé. Chaque navigateur est différent, donc il faudra vérifier dans
l'aide de votre navigateur les procédures à suivre pour modifier vos préférences
relatives aux cookies.
Pour tout renseignement sur les cookies utilisés par le Site, vous pouvez
contacter la Société aux coordonnées figurantes à l'article 5 précédent et / ou consulter la page.
Dernière mise à jour : 20 Mai 2018